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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Produc'son
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BASSE ZORN LIVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASSE ZORN LIVE
Produc'son, SARL
M. Pascal Riehl

Numéro de dépôt :
4187562
Date de dépôt :
10/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2025
BASSE ZORN LIVE de Produc\'son

Présentation de la marque BASSE ZORN LIVE

Déposée par voie électronique le 10 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Produc'son et monsieur Pascal Riehl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASSE ZORN LIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Produc'son domicilié(e) 11 rue des Aunes - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Pascal Riehl domicilié(e) 11 rue des Aunes - 67720 - HOERDT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CALDEROLI-LOTZ, DECOT et FAURE, M. Christian DECOT domicilié(e) 6 rue Voltaire, BP 90075 - 67002 - STRASBOURG - France.

La marque BASSE ZORN LIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 21 22 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSE ZORN LIVE arrivera à expiration en date du 10 juin 2025.

Produc'son a également déposé les autres marques suivantes : PRODUC SON


Produc'son, SARL - 11 rue des Aunes - 67720 - HOERDT - France - SIREN 4

M. Pascal Riehl - 11 rue des Aunes - 67720 - HOERDT - France


SCP CALDEROLI-LOTZ, DECOT et FAURE, M. Christian DECOT - 6 rue Voltaire, BP 90075 - 67002 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Verres (récipients) ; vaisselle ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; réservation de places de spectacles.